bjr
un internaute me fait part de ce lien je ne sais si cela peut ou pourra vous aider un jour ? a vous de juger , bonne lecture et merci ROBERT ...
http://www.prozic.com/auto_importation/Rapatrier_vehicule_en_France.php
TEXTE IMMATRICULATION /IMPORTATION
un texte de philB
L'immatriculation d'un trike provenant d'un autre pays de la Communauté Européenne n'est pas impossible, contrairement à ce que certains prétendent, mais elle est soumise à des règles bien précises.
Trois catégories:
-trike fabriqué à partir de 2003:
Là aucun problème, puisque le constructeur est tenu de fournir le COC (Certificate Of Conformity) qui garantit la conformité aux normes européennes, et autorise par conséquent l'immatriculation.
Ce certificat est en fait une garantie pour toutes les autorités européennes que le véhicules répond aux normes nécessaires de sécurité et de pollution qui ont été discutées et exigées par l'ensemble des pays membres.
Ce certificat est payant (une cinquantaine d'Euros), après quoi il faudra également vous acquitter des frais détablissement du dossier de transfert d'immatriculation auprès de la DRIRE (une soixantaine d'Euros), et enfin vous acquitter des droits de carte grise (prix selon la cylindrée).
Disons qu'en gros, ces papiers vous couteront entre 200 et 300 euros en tout, auquel il vous faut ajouter le prix du voyage pour aller chercher la bête, et le cout du transport pour la ramener.
A la louche, tout compris, cela revient à 600 Euros, ce qui est peu, vu les possibilités d'économie réalisables.
-trike fabriqué entre 2000 et 2003:
lá, les choses se compliquent un peu. Certains trikes fabriqués à cette époque sont conformes aux normes européennes, donc voir le cas de figure ci dessus. Certains autres ne sont que partiellement conformes, il faudra donc les adapter. Se renseigner auprès de votre DRIRE locale pour la liste des équipements nécessaires. La plupart du temps, ces transformations touchent les pots et l'éclairage.
Compter donc en tout et pour tout un milier d'Euros pour avoir votre plaque française.
-trike fabriqué avant 2000:
là ça devient plus éprouvant car le trike n'a pas de COC et il vous faudra donc le mettre en conformité totale avec les normes les plus récentes. Les freins, l'éclairage, la pollution, la totale quoi. Il vous faudra de plus après coup procéder à une RTI (Réception à Titre Isolé) du véhicule, avant de pouvoir présenter votre dossier de carte grise.
Lá aussi, se renseigner auprèes du constructeur, qui sera à même de vous fournir tout un tas de documents, mais aussi auprès de la DRIRE, qui vous guidera dans vos démarches.
A noter qu'une RTI effectuée dans n'importe quelle DRIRE est valable sur l'ensemble du territoire. Donc, si vous entendez parler d'un employé de la DRIRE roulant sur trois roues, merci de le faire savoir à tous, car celui ci pourrait être plus susceptible que d'autres à poser un regard favorable sur une RTI d'un WK de 1992 par exemple.
Pour ce dernier cas, les frais totaux à engager sont plus difficiles à estimer, mais le jeu peut en valoir la chandelle, au vu de ce que l'on peut trouver à l'etranger.
-trike fabriqué avant 2000:
là ça devient plus éprouvant car le trike n'a pas de COC et il vous faudra donc le mettre en conformité totale avec les normes les plus récentes. Les freins, l'éclairage, la pollution, la totale quoi. Il vous faudra de plus après coup procéder à une RTI (Réception à Titre Isolé) du véhicule, avant de pouvoir présenter votre dossier de carte grise.
Lá aussi, se renseigner auprèes du constructeur, qui sera à même de vous fournir tout un tas de documents, mais aussi auprès de la DRIRE, qui vous guidera dans vos démarches.
A noter qu'une RTI effectuée dans n'importe quelle DRIRE est valable sur l'ensemble du territoire. Donc, si vous entendez parler d'un employé de la DRIRE roulant sur trois roues, merci de le faire savoir à tous, car celui ci pourrait être plus susceptible que d'autres à poser un regard favorable sur une RTI d'un WK de 1992 par exemple.
Pour ce dernier cas, les frais totaux à engager sont plus difficiles à estimer, mais le jeu peut en valoir la chandelle, au vu de ce que l'on peut trouver à l'etranger
je precise:aucune modif,et cout de 1020 euros...
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J'avais contacté il y a quelques temps les services de la DRIRE pour leur demander quelles étaient exactement les procédures à suivre pour l'immatriculation à l'importation d'un tricycle motorisé (ce que nous appelons communément trike):
-neuf, donc avec COC et tout le toutim.
-usagé, mais avec COC et compagnie.
-très usagé, c'est à dire sans COC et sans catalysateur.
Le plus interessant pour beaucoup est bien évidemment la deuxième catégorie, car là, il y a sans doute des euros à épargner en faisant son marché à l'étranger.
J'ai reçu cet après midi la réponse suivante de monsieur Jean-Pierre Bonnot, adjoint au chef de division de la DRIRE Bourgogne (madame le chef de division était en copie):
Homologation et immatriculation des tricycles à moteur
Définition d'un tricycle à moteur :
" véhicules à trois roues symétriques équipés d'un moteur d'une cylindrée supérieure à 50 cm3 et dont la vitesse est supérieure à 45 km/h"
I - immatriculation
Les documents à fournir pour l'immatriculation peuvent être consultés sur service public.fr
II- Conditions générales d'homologation :
1- véhicules neufs ayant fait l'objet d'une réception européenne
L'immatriculation peut être faite directement en Préfecture
Ex.: un trike neuf muni d'un COC, que ce trike soit ou non distribué en France. (Admin.)
2- véhicules usagés conformes à une réception européenne
Une identification doit être effectuée par le constructeur
Ex.: un trike de plus de 6 mois muni d'un COC, que ce modèle de trike soit ou non distribué en France. (Admin.)
3- véhicules usagés conformes à un type réceptionné en France :
Une réception à titre isolé doit être effectuée par la DRIRE;
Une attestation de conformité délivrée par le constructeur vous sera demandée
Ex.: un trike de plus de 6 mois non muni d'un COC mais d'un modèle distribué en France.(Admin.)
4- véhicules non conformes à un type réceptionné :
Une réception à titre isolé doit être effectuée par la DRIRE;
Il vous sera demandé une attestation du constructeur justifiant le respect des prescriptions réglementaires, notamment le couple maximal et la puissance maximale nette, la vitesse maximale par construction, le freinage, l'antiparasitage et la rétrovision.
En l'absence de justificatifs fournis par le constructeur, des essais par un laboratoire agréé permettant de s'assurer du respect des prescriptions réglementaires devront être fournis.
Ex.: un trike de plus de 6 mois non muni d'un COC, non catalysé, non tout ce que vous voulez. (Admin.)
En ce qui concerne la composition du dossier ( notice descriptive, plan et coupes du moteur, pesée à vide et justificatifs) à fournir pour une réception à titre isolé, je vous invite à contacter une DRIRE dès que le constructeur se sera positionné sur la situation réglementaire de votre véhicule . "
En espérant que cela apportera un peu de lumière sur le sujet des homologations de véhicules importés, et un peu d'espoir à ceux qui n'ont peut être pas les moyens de s'acheter une bête à l'intérieur de l'hexagone.
Admin.PHILB
